MENTIONS LÉGALES

Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site internet carnetsdevie.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur du site internet carnetsdevie.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Carnets de vie met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par Carnets de vie le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Carnets de vie ou de ses clients. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite de Carnets de vie est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende. Les marques de Carnets de vie et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Carnets de vie est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. Carnets de vie ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site carnetsdevie.fr est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de (SIEGE À RENSEIGNER).

Informations légales

Le présent site web est édité par :

Carnets de vie
dont le siège est situé :
26 route de Lamotte
18410 BRINON-SUR-SAULDRE
Tél. : +33 (0) 6 36 36 77 44

N° de SIRET : 49288442400044
N° de SIREN : 492884424
N° de TVA intracommunautaire :
FR28492884424

Crédits

Conception du site, réalisation :
Friendly Agence

Photos

DR.

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing
424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX – France.

Contenu

L’information contenue sur ce site est destinée à apporter à l’internaute des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. Carnets de vie ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient. Les informations présentées dans ce site (produits, prix, références, informations chiffrées, spécifications techniques, disponibilité, etc.) le sont de façon purement informative et en aucun cas contractuelle. À ce titre, ces informations ne sauraient engager ni commercialement ni juridiquement Carnets de vie.

Politique de confidentialité

Nous collectons des informations telles que les pages visitées et requêtes, l’heure et jour de connexion. Ces informations sont collectées par le biais de formulaire et par le biais de fichiers témoins (cookies). Les données stockées dans des serveurs dans l’union européenne ne quittent pas l’agence ni ne sont revendues à des tiers. Nous nous engageons à offrir un droit d’opposition et de retrait quant aux renseignements personnels par la possibilité de demander à ce que les renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion. Nous nous engageons à respecter les dispositions législatives mises en place par le Règlement Général sur la Protection des Données (ou RGPD) applicable à partir du 25 mai 2018.